Marque expirée - Marque en non vigueur

A la limite de la vente à perte
SARL MORTIMER

Numéro de dépôt :
3410877
Date de dépôt :
14/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2016
A la limite de la vente à perte de MORTIMER

Présentation de la marque A la limite de la vente à perte

Déposée le 14 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MORTIMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A la limite de la vente à perte »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MORTIMER domicilié(e) 10, La Tannerie, BP 50056 St-Julien-Lès-Metz - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 754 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORTIMER Monsieur Pierre LANG domicilié(e) 10, La Tannerie, BP 50056 St-Julien-Lès-Metz - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A la limite de la vente à perte est expirée depuis le 14 février 2016.

MORTIMER a également déposé les autres marques suivantes : MAX


SARL MORTIMER - 10, La Tannerie, BP 50056 St-Julien-Lès-Metz - France - SIREN 383754405


MORTIMER Monsieur Pierre LANG - 10, La Tannerie, BP 50056 St-Julien-Lès-Metz - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîte en bois. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).